TAPIS MOQUETTES
Présentation de la marque TAPIS MOQUETTES
Déposée le 14 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements A. DERMAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TAPIS MOQUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TAPIS MOQUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TAPIS MOQUETTES est expirée depuis le 14 mars 1990.
Etablissements A. DERMAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040