Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPIS MOQUETTES
Etablissements A. DERMAGNE, S.A.

Numéro de dépôt :
1127310
Date de dépôt :
14/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TAPIS MOQUETTES

Déposée le 14 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements A. DERMAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TAPIS MOQUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements A. DERMAGNE domicilié(e) 5, Avenue Caroline, 92210 - SAINT-CLOUD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque TAPIS MOQUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TAPIS MOQUETTES est expirée depuis le 14 mars 1990.

Etablissements A. DERMAGNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ORIENTERIE


Etablissements A. DERMAGNE, S.A. - 5, Avenue Caroline, 92210 - SAINT-CLOUD. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Tapis, moquettes, paillassons, nattes, linoleums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu), papiers peints.